Mentions légales

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Pour Demain Tours 2020
Adresse : 18 avenue Maginot 37100
Tél : 02 34 53 93 91
Mail : bonjour@pourdemaintours2020

Directeur de la publication : M. Emmanuel Denis

CONCEPTION GRAPHIQUE

MONSIEUR MARKETING
98 rue Giraudeau 37000 Tours
37000 Tours
Siret : 823 307 061 00023
SASU au capital de 500€
APE : 7311Z
02 47 49 23 80

www.monsieurmarketing.com
contact@monsieurmarketing.com

HÉBERGEMENT et NOM DE DOMAINE

1&1
 SARL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE : 6201Z
N° TVA : FR 13 431303775
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
0970 808 911

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution des prestations annexes à l’activité de > Pour Demain Tours 2020

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)

Le présent site ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Données personnelles

Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
Cependant, dans certains cas (fonctionnalités de partage et aux modules sociaux, formulaires de contact, participation à un jeu-concours, paiement en ligne…), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique…). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
Le cas échéant, le formulaire de collecte pourra être accompagné d’une case à cocher vous permettant d’accepter ou de refuser que vos données soient utilisées à des fins commerciales pour le compte de tiers, et/ou cédées à des tiers.
Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale, ou qui sont relatives à votre santé ou votre vie sexuelle.
Par ailleurs, lors de la consultation de notre site web, nous sommes amenés à collecter et traiter des données relatives à votre navigation (notamment les cookies, votre adresse IP, les pages que vous avez consultées et les recherches que vous avez effectuées), et à votre terminal (type de navigateur utilisé, modèle et version de votre système d’exploitation, résolution de votre écran, présence de certains plug-ins, …). Nous réaliserons également une géolocalisation approximative de votre ville d’origine. Ces données seront utilisées d’une part pour réaliser des statistiques d’utilisation de notre site afin de le rendre plus pertinent.

a

What You Need to Know About VoteStart

The perfect way to get a head start in your upcoming political campaign.

 
2976 Washington St
San Francisco, CA 94115
 

Follow us:

Chip in now, every dollar helps in the crtical final moments of this campaign.

Fiona Anderwood